conditions générales d'utilisation
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1.1. Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, brochures, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, structure générale du site, -ci-après les Éléments de propriété intellectuelle, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur le site internet sont déposés et protégés à titre de marque.
1.2. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments de propriété intellectuelle du présent site internet. La reproduction totale ou partielle des Éléments de propriété intellectuelle est interdite.
1.3. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.
1.4. L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications, et notamment les lettres d’information, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur.
1.5. L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document, le titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur s’il est connu, la date du document si elle est connue.
UTILISATION DU SITE
2.1. L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’ont aucun caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif.
2.2. Vaincre l’Autisme ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeable à partir du Site.
2.3. Vaincre l’Autisme ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site.
2.4. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès d’ACF-F. La publication devra mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Toute utilisation à des fins commerciales est exclue.
2.5 Le site www.vaincrelautisme.org utilise des « cookies » qui sont des fichiers texte (.txt) placés sur votre ordinateur. Vaincre l’Autisme pourra être amenée à utiliser vos données de navigation par le biais de ces cookies. Les données utilisées sont strictement anonymes et sont destinées à des traitements statistiques ainsi qu’à des affichages de type publicitaire relatifs à nos actions. Ainsi, en poursuivant votre navigation sur d’autres sites, vous pourrez voir s’afficher des bannières personnalisées vous présentant des actions de Vaincre l’Autisme similaires ou complémentaires à celles déjà consultées et disponibles sur notre site. Vous pouvez bloquer certains ou tous les cookies voire supprimer ceux qui ont déjà été installés, en revanche, cela rendra moins agréable votre visite sur nos pages. Pour bloquer les cookies, vous devez effectuer des réglages au niveau de votre navigateur. Pour savoir comment procéder, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur: Chrome Firefox Internet Explorer Safari